Bienvenue à SAINT-JEAN-SUR-REYSSOUZE
Commune de la Haute Bresse, SAINT-JEAN-SUR-REYSSOUZE vous accueille dans le calme de sa campagne. Plusieurs manifestations vous sont proposées tout au long de l’année, n’hésitez pas à contacter les responsables d’associations dans les rubriques concernées.
INFORMATION
Arrêté de suspension de permis de conduire de M. SULLY LOIC CILPA :
suspension permis de conduire M SULLY LOIC CILPA
A01364-2026-051- arrêté de circulation
A01364-2026-048-Arrêté circulation
Appel à candidature SAFER :
Appel à candidature location ST JEAN SUR REYSSOUZE LESCHEROUX JAYAT MARSONNAS
VSB-AT-2026-0423
Publicité : terrains agricoles soumis à demande d’autorisation d’exploiter :
0120260019Publicité
A01364-2026-037-Arrêté de police
Note synthétique budget primitif 2026 :
AR-note brève et synthétique budget 2026
Arrêté A01364-2026-033 – Arrêté d epolice de la circulation
A01364-2026-023 Arrêté de circulation
Appel à candidature reprise du commerce :
Appel_a_candidature_saint_jean_sur_Reyssouze 2026 01 12
Arrêté cadre sécheresse 2026 – Préfecture de l’Ain
annexe 1 à 3 arrêté de sécheresse 2026
annexe 4 arrêté préfectoral sécheresse 2026
annexes 5 à 7 arrêté sécheresse 2026
Arrêté A01364-2026-027- Police de la circulation
A01364-2026-025- arrêté permission de voirie A01364-2026-026- arrpeté de circulation
01364-2026-024 Arrêté de stationnement
Arrêté circulation ELITE A01364 2026 023
Arrêté circulation EIFFAGE A01364 2026 022
Travaux RD80 : route des Allys
VSB-AT-2026-0222
A01364 2026 014 Arrêté circulation
A01364 2026 015 Arrêté voirie
A01364-2026-011 arrêté de circulation
A01364-2026-012- arrêté permission de voirie
A01364 2026 007 ARRETE CIRCULATION EIFFAGE
A01364 2026 003 – PERMISSION DE VOIRIE A01364-202-002 – ARRETE DE CIRCULATION
Arrêté permanent de circulation RD 80C :
CU00136425D0043
arrete PC00136424D0003M01
a01364-2025-070-arrêté circulation
Par arrêté n°AR25-21, le Président de Grand Bourg Agglomération a ordonné l’ouverture de l’enquête publique portant sur la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) et l’élaboration d’un SCoT valant Plan Climat Air Energie Territorial (SCoT-AEC). Cette enquête publique permettra à toute personne d’émettre des observations et propositions sur les dispositions de ce document de planification, lequel définit le projet d’aménagement stratégique du territoire de Grand Bourg Agglomération pour les 20 prochaines années et en fixe les orientations et les objectifs structurants.
L’enquête publique sera ouverte à compter du lundi 20 octobre à 9h00 jusqu’au mercredi 19 novembre à 17h00
Consulter l’avis d’enquête publique SCoT-AEC Grand Bourg Agglomération
A01364-2025-064-ARRETE VOIRIE SOBECA A01364-2025-065 ARRETE DE CIRCULATION SOBECA
A01364-2025-061- ARRETE CIRCULATION LA2M A01364-2025-059-ARRETE VOIRIE SOCAFL A01364-2025-058- ARRETE VOIRIE BERODIER A01364-2025-060-ARRETE CIRCULATION SOCAFL
Les apiculteurs ne disposant pas de connexion pour faire une télédéclaration peuvent procéder à une déclaration de ruches par voie postale.
Réglementation chasse et usage arme à feu
arrêté préfectoral réglementation usage de la carabine 22 long Rifle
Bocages
Arrêté d’autorisation de pénétrer sur les propriétés privées :
arrêté préfectoral autorisation entrée propriétés bocages
Délibération : révision du Schéma de Cohérence Territoriale de Grand Bourg Agglomération
20250707DelibArretProjetEtBilanDeConcertationVisee
Arrêté préfectoral portant déclaration d’intérêt général pour travaux de restauration et de création de mares:
arrêté déclaration d’intérêt restauration mares
Arrêté d’autorisation d’exploiter :
0120240149_Arrêt��_EarlBoisDuMont
Affichage arrêtés de la Préfecture :
Arrêté préfectoral EARL BOIS DU MONT site élevage de volailles
Arrêté préfectoral EARL BOIS DU MONT site élevage porcin
Arrêté départemental portant réglementation de la circulation sur la RD 80 et RD 80A
Mon Accompagnateur Rénov’, qu’est-ce que c’est ?
Un “Accompagnateur Rénov’” aide les particuliers dans leurs travaux de rénovation énergétique, une prestation devenue obligatoire depuis le 1er janvier 2024 pour tous les propriétaires entreprenant des rénovations globales. Agréé par l’État, cet accompagnateur conseille sur les travaux à réaliser, oriente vers des professionnels RGE, explique les solutions de financement et les aides disponibles. Il réalise une évaluation du logement et un audit énergétique. Issus de la plateforme “France Rénov’” et d’autres réseaux comme l’ANAH, ces accompagnateurs peuvent être des architectes, auditeurs énergétiques, ou opérateurs de tiers financement.
France Rénov’ regroupe les anciens espaces conseil “FAIRE” et les points rénovation info service de l’ANAH, avec 573 “Espaces conseil” et plus de 2 500 conseillers, en partenariat avec 2 600 maisons France Services pour améliorer le maillage territorial. Les accompagnateurs offrent un soutien administratif, financier et social, et suivent les travaux jusqu’à leur achèvement.
Depuis le 1er janvier 2024, leurs prestations sont financées par l’État à hauteur de 100 % pour les ménages très modestes, 80 % pour les modestes, 40 % pour les intermédiaires, et 20 % pour les ménages à revenus supérieurs, avec un plafond de 2 000 euros, pouvant aller jusqu’à 4 000 euros pour les plus modestes en cas de travaux dans un logement indigne.
Plus d’infos sur : https://france-renov.gouv.fr/preparer-projet/faire-accompagner/mon-accompagnateur-renov
Promenade en forêt : obligation d’attacher son chien :
promenade en forêt – obligation chiens attachés
Collecte des ordures ménagères et tri sélectif :
À compter du 4 mars 2024 la collecte des ordures ménagères sera effectuer selon le calendrier suivant :
courrier Grand Bourg Agglomération
Guide des aides à la rénovation d’un logement :
Arrêté reconnaissance sécheresse
Dépôt des dossiers de demande d’autorisation d’urbanisme dématérialisé :
lien pour effectuer le dépôt pour la commune de Saint-Jean-sur-Reyssouze :
https://portail.siea-sig.fr/sve/#/001364/connexion
Chasse – Demande d’autorisation de destruction à tir d’animaux d’espèces susceptibles d’occasionner des dégâts
https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/ddt01_demande_tir_nuisibles_esod_2022
AMBROISIE
L’ambroisie entame sa croissance actuellement, avec le pollen le plus allergisant de France !
Et nous sommes à quelques semaines du début de la pollinisation de l’ambroisie, prévue aux alentours du 08 août.
C’est donc maintenant qu’il faut agir pour éliminer l’ambroisie avant floraison.
Plateforme Signalement-Ambroisie : L’ambroisie est une plante envahissante dont le pollen est fortement allergisant. Agir contre l’expansion de cette plante est un enjeu majeur de santé publique qui requiert l’implication de tous, c’est pour cela qu’une plateforme interactive de signalement a été mise en place en 2014 !
Tout le monde peut donc participer à la lutte en signalant toute présence d’ambroisie aux autorités locales, par quatre canaux différents, disponibles sur www.signalement-ambroisie.fr :
▪ Par téléphone 0 972 376 888
▪ Par mail contact@signalement-ambroisie.fr
▪ Sur un site internet www.signalement-ambroisie.fr
▪ Sur une application Smartphone « Signalement-Ambroisie »
Les signalements effectués sont transmis « en direct » à la commune ou au référent ambroisie con-cerné qui coordonne les actions de lutte nécessaires pour éliminer l’ambroisie.
Numération des voies
Cliquer sur ce lien pour la consulter
Prime à l’isolation
Renseignez vous en cliquant sur ce lien
Les dangers du monoxyde de carbone