Bibliothèque Municipale

La bibliothèque municipale de SAINT-JEAN-SUR-REYSSOUZE est ouverte à tous et propose un choix de romans, albums et documentaires adultes, romans et BD enfants. Vous trouverez certainement ce qu’il vous plaira, venez nous rendre visite, les bénévoles vous accueilleront avec le sourire et vous conseilleront dans vos choix. Plus qu’une simple collection de livres votre bibliothèque municipale est un véritable service public.
Le prêt est gratuit.
Chacun peut emprunter jusqu’à 8 documents pour une durée de 3 semaines voire plus consulter notre site : mabib.fr/bmsjsr .

Grâce au site internet vous pourrez facilement choisir et réserver vos documents dès votre inscription.
Il est également possible de vous rendre sur le site internet : lecture.ain.fr pour consulter les documents disponibles sur le département et que nous pourrons vous réserver.

D’autre part la bibliothèque numérique départementale de l’Ain est un nouveau service complémentaire qui vous propose vidéo, musique et presse accessibles gratuitement à tous les abonnés de la bibliothèque. N’hésitez pas à vous renseigner !

Les personnes à mobilité réduite peuvent demander le portage de livres à domicile.
Nous vous accueillons tous les mardis de 16h30 à 17h30 et les samedis de 9h00 à 12h00.

Responsable Mme Martine CHARTON, contact : 06 78 94 04 51
21 rue des écoles 01560 St Jean/Reyssouze
bibliotheque.stjeansurreyssouze@orange.fr
Site internet : mabib.fr/bmsjsr

Bienvenue à Saint Jean sur Reyssouze

Commune de la Haute Bresse, Saint-Jean vous accueille dans le calme de sa campagne. Plusieurs manifestations vous sont proposées tout au long de l’année, n’hésitez pas à contacter les responsables d’associations dans les rubriques concernées.

 

 

 

Délibérations du conseil municipal

2025

D01364-2025-001 convention prestation communale eaut et assainissement

D01364-2025-002 dde subvention SDIS

D01364-2025-003 autorisation de virement de crédits

D01364-2025-004 Maison COLIN Lot équipements – choix de l’entreprise

D01364-2025-006 dde subvention défibrillateur pompiers

D01364-2025-005 renouvellement convention économe de flux

D01364-2025-007 modification commission finances

D01364-2025-008 Maison COLIN avenant lots carrelage et menuiseries ext

D01364-2025-009T Maison COLIN lot équipements scéniques

D01364-2025-010 Maison COLIN lot équipements vidéo projection

D01364-2025-011 CFU 2024

D01364-2025-012 affectation du résultat 2024

D01364-2025-013 BP 2025 commune

D01364-2025-014 vote des taux de fiscalité 2025

D01364-2025-015 vote des subventions communales 2025

D01364-2025-016 fongibilité des crédits

D01364-2025-017 acceptation devis feu d’artifice

D01364-2025-022 validation avenants marché Espace culturel Maison COLIN

D01364-2025-023 résidence d’artiste Espace culturel Maison COLIN

D01364-2025-024 Terr’Ain de jeux Espace culturel Maison COLIN

D01364-2025-025 demande d’attribution d’un Barnum à la Région

D01364-2025-018 achat véhicule utilitaire

D01364-2025-019 approbation compensation provisoire GBA

D01364-2025-020 délégation admission en non valeur

D01364-2025-021 tableau des emplois

D01364-2025-027 règlement intérieur Espace culturel Maison COLIN

D01364-2025-028 Formulaire de location et tarifs Espace culturel Maison COLIN

D01364-2025-029 modernisation et accessibilité du stade – choix des fournisseurs

D01364-2025-026 espace culturel équipement en mobilier – choix des fournisseurs

D01364-2025-031 équipement accessoires sanitaires Espace culturel Maison COLIN

D01364-2025-032 équipement mobilier Bibliothèque municipale D01364-2025-030 droit de préférence parcelles Z39, A183 et A184

2024

D01364-2024-001 Exonération des charges de chauffage pour le logement sis 23, rue des écoles

D01364-2024-002 Centre de gestion 01 renégociation contrat assurances des risques statutaires

D01364-2024-003 Autorisation spéciale de dépenses 2024 D01364-2024-004 Dévoiement de réseaux acceptation du devis SERPOLLET

D01364-2024-005 adhésion à l’Agence France Locale – demande de subvention à Grand Bourg Agglomération

D01364-2024-006 demande de subvention au SDIS équipements sapeurs-pompiers

D01364-2024-007 assurance dommage-oubrage et tous risques chantier

D01364-2024-009 Compte de gestion 2023

D01364-2024-010 Affectation des résultats 2023

D01364-2024-011 Budget primitif 2024

D01364-2024-012 Budget 2024 – Vote des taux de fiscalité pour 2024

D01364-2024-013 Subventions communales 2024

D01364-2024-014 comptabilité M57 – fongibilité des crédits

D01364-2024-015 CFU

D01364-2024-016 Attribution de compensation GBA

D01364-2024-017 EHPAD de Montrevel-en-Bresse – Foissiat – motion de maintien de l’intégralité de l’EHPAD

D01364-2024-018 Élu Rural Relais Égalité (ERRE) – participation à l’action et désignation d’un élu relais

D01364-2024-019 DIA suite à la vente d’une maison sise 250 route des Allys – parcelle A961

D01364-2024-021 Acceptation devis feu artifice fête patronale

D01364-2024-020 Renouvellement de l’organisation du temps scolaire

D01364-2024-023 Maison COLIN – Choix entreprise Mobilier

D01364-2024-022 Avenant marché public de travaux – plus value pour travaux de renforcement

D01364-2024-024 conseiller numérique France Service

D01364-2024-026 dde subvention DETR défibrillateurs

D01364-2024-025 projet de carrière à Saint-Etienne-sur-Reyssouze

D01364-2024-027 équipements d’entretien des espaces verts

D01364-2024-028 Fonds de concours PET 1 demande deversemenet d’un acompte

D01364-2024-029 Reprise de la boulangerie-pizzéria cahier des charges et prespectives

D01364-2024-030 convention CITÉO de soutien pour la lutte contre les déchets diffus

D01364-2024-031 IRVE SIEA

D01364-2024-032 adhésion marché exploitation et maintenance IRVE D01364-2024-034 Taxe aménagement fixation des taux

D01364-2024-033 Assurances – révision des conditions SMACL D01364-2024-035 révision tarifs de location de salles

D01364-2024-036 Révision des tarifs des concessions du cimetière D01364-2024-037 Programme voirie – choix de l’entreprise

D01364-2024-038 DIA parcelle B1169 – 107 impasse du Pré Roy D01364-2024-040 schéma directeur SDIRVE SIEA

D01364-2024-039 approbation modification statuts SIEA D01364-2024-042 débat rapport artificialisation des sols

2024-07-30 043 SIVOS – approbation de la modification des statuts 2024-07-30 044 Demande d’autorisation de commerce ambulant D01364-2024-045 demande de subvention district de l’Ain de football

D01364-2024-046 contrat location copieur – choix du fournisseur

D01364-2024-047 DIA parcelle B547 158 rue des écoles

D01364-2024-048 révision servitude parcelle B547

D01364-2024-049 équipement défibrillateurs – choix du fournisseur

D01364-2024-050 remplacment éclairage stade – choix du fournisseur

D01364-2024-051 avenant 2 marché construction Maison COLIN

D01364-2024-052 mise à disposition salle des fêtes ABCDE

D01364-2024-053 concert Granges aux parapluies 15 décembre

D01364-2024-054 Augmentation capacité sauvegarde

D01364-2024-057 mise à disposition salle des fêtes ATB

D01364-2024-058 projet vergers GBA

D01364-2024-055 RPQS 2023

D01364-2024-056 mise aux normes électriques mairie-école et salle des fêtes

D01364-2024-060 adoption du rapport CLECT GBA

D01364-2024-059 rapport chambre régionale des comptes GBA

D01364-2024-061 choix du fournisseur téléphonie mairie

D01364-2024-062 choix du fournisseur programme voirie cailloux

D01364-2024-063 choix de l’entreprise pour remise aux normes électriques stade

D01364-2024-064 demande subvention LEADER lot équipement

D01364-2024-065 location précaire parcelles D27 et D948

D01364-2024-066 bulletin municipal 2024

D01364-2024-067 contrat groupe assurance risque statutaire

D01364-2024-068 convention curage mares – projet Haies et mares

D01364-2024-070 antenne de téléphonie mobile

2023

 

Arrêtés urbanisme

 

Année 2025

DP00136425D0001 arrêté non opposition PAUGET

Arrêté de non opposition DP00136425D0005

arrêté de non opposition DP00136425D0003

arrêté DP00136425D0002

Arrêté refus PC00136424D0005

arrêté PC00136425D0001

Arrêté refus PC00136425D0003 RIGAUD

 

Année 2024

DP00136424D0009 BRAYARD Joël

DP00136424D00011 arrêté de non opposition

DP 00136424D0012

DP00136424D008 arrete signe

DP 07 arrete signe

DP 06 arrete signeArrêté refus

Arrêté refus PC00136424D0005

DP 05 arrete signe

DP 04 arrete signe

DP 03 arrete signe

DP 02 arrete signe

DP 01 arrete signe

Arrêté de non opposition DP 00136424D0014 POUPART DP00136424D0013 arrêté de non oppostion AUSSOURD DP00136424D0010 certificat de non opposition POISSON

PC 04 arrete signe

PC 03 arrete signe

PC 02 arrete signe

PC 01 arrete signe

PC 01M01 arrete retrait signe

Année 2022


Logement

Habitat indigne


L’ADIL de l’Ain propose sur son site internet des informations afin de permettre aux jeunes (étudiants, apprentis, jeunes entrant dans la vie active, etc.) de savoir :

  • où chercher un logement
  •  comprendre un contrat de bail
  •  maîtriser son budget en connaissant les frais inhérents à une location
  • bien faire un état des lieux
  • connaitre les aides mobilisables pour louer un logement

Pour plus d’informations, contactez

http://www.adil01.org/conseils-pratiques


En prolongement de la campagne sur Mon Accompagnateur Rénov’, MaPrimeAdapt’ va renforcer ce soutien en finançant des travaux d’adaptation de votre logement, afin de réduire durablement vos dépenses et d’améliorer votre confort de vie.

MaPrimeAdapt’ : un soutien financier pour l’adaptation des logements privés

MaPrimeAdapt’ s’adresse aux locataires et propriétaires occupants du parc privé à partir de 70 ans, sans qu’une perte d’autonomie soit nécessaire, dans une optique de prévention. Elle est également ouverte aux personnes âgées de 60 à 69 ans confrontées à une perte d’autonomie précoce, ainsi qu’aux personnes en situation de handicap, quel que soit leur âge, sous réserve d’un taux d’incapacité supérieur à 50 % ou d’éligibilité à la Prestation de Compensation du Handicap (PCH). D’ailleurs, pour les personnes à mobilité réduite, l’installation d’une serrure électrique est vivement conseillée afin de faciliter l’ouverture des portes via une télécommande et minimiser ainsi les contraintes du quotidien.

Les taux de financement proposés sont plus élevés que ceux des dispositifs précédents, avec 70 % de prise en charge pour les foyers très modestes et 50 % pour les ménages modestes. Les démarches pour obtenir cette aide peuvent être consultées sur le site de l’ANAH.

Santé

Pharmacies :

  • MONTREVEL-EN-BRESSE : Pharmacie Bertholat Cécile, 1 rue de la gare, 04 74 30 80 04
  • MONTREVEL-EN-BRESSE : Pharmacie Doudet, 25 grande rue, 04 74 25 40 17
  • SAINT-JULIEN-SUR-REYSSOUZE : Pharmacie de la Fontaine, 15 place de la Fontaine, 04 74 52 61 03
  • SAINT-TRIVIER-DE-COURTES : Pharmacie Joseph, 200 route de Châlon, 04 74 30 71 25 

Médecine générale :

(à SAINT-TRIVIER-DE-COURTES)

  • Docteur COLUCCI : 07 74 30 70 05
  • Docteur GUYON : 04 74 52 99 99
  • Docteur MATY : 04 74 47 01 14
  • Docteur FAYE-PASTOR : 04 74 30 78 18

 

Pôle santé :

(à SAINT-TRIVIER-DE-COURTES)

  • Diététicienne : Anaïs THIBERT : 06 85 34 19 09
  • Kinésithérapeute : Michaël MOREIRA : 04 74 32 96 22
  • Orthophoniste : Maryline DONGUY DEROGNAT : 04 74 23 16 37
  • Ostéopathe : Christophe ROBERT : 04 74 22 62 47
  • Pédicure-podologue : Emilie CARTIER : 04 74 22 36 17
  • Psychologue : Carole CANAVESIO : 09 75 17 54 21
  • Psychologue : Charlène ARNOLDI : 06 21 40 08 04

C.C.A.S: Centre Communal d’Action Sociale

Le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) est présidé, comme le veut la tradition, par Monsieur le Maire.

Ses objectifs sont  : 

  • l’aide sociale légale qui, de par la loi, est sa seule attribution obligatoire
  • l’aide sociale facultative et l’action sociale, matières pour lesquelles le CCAS dispose d’une grande liberté d’intervention et pour lesquelles il met en œuvre la politique sociale déterminée par les élus locaux
  • l’animation des activités sociales 

Conseil d’Administration, mandat 2020

Sur la photo, quelques membres du CCAS 

Président, Jacques SALLET, maire

Vice-Présidente, Sandrine COURTOIS

Membres élu.es, 

Chloé BOUTON, Magali GRÉGAUT, Stéphane HENRY, Anaïs PERTUIZET, Florine SYLÉNÉ

Membres nommé.es, 

Philippe BATHIAS, Jean-Paul BERTHOD, Geneviève CHUNIAUD, Aimée FÉLIX, Christian JOLY, Pascal TATON

Baptême républicain

Le baptême républicain (appelé également “baptême civil”) est destiné à faire entrer l’enfant dans la communauté républicaine et à le faire adhérer de manière symbolique aux valeurs républicaines. Il n’a cependant aucune valeur légale, et n’a pas valeur d’acte d’état civil.

La cérémonie s’organise librement, en concertation entre les parents et l’élu.e qui animera le baptême.

Préfecture de l’Ain

Préfecture de l’Ain

L’Administration Territoriale de l’État dans l’Ain

L’articulation entre les deux niveaux territoriaux : une relation dynamique au cœur de la nouvelle organisation

Niveau régional et niveau départemental constituent ensemble l’administration territoriale de l’État. Ils exercent chacun un rôle différent mais ils dépendent l’un de l’autre et s’appuient mutuellement pour la mise en œuvre des politiques ministérielles au service des administrés et de l’intérêt général.

Le niveau régional assure le lien entre les ministères, les stratégies nationales, et l’administration départementale, de mise en œuvre. Les directions régionales définissent les modalités d’application des directives nationales dans la région. Elles animent les réseaux de compétences présents dans la région, au niveau départemental et au niveau régional. Elles répartissent les moyens alloués par les ministères. Ce travail s’effectue sous l’autorité du préfet de région.

L’échelon départemental est l’échelon de contact avec les usagers et de mise en œuvre des politiques publiques, sous l’autorité des préfets de département qui disposent, notamment, de la préfecture et des directions départementales interministérielles, des unités territoriales des directions régionales et des services de police et de gendarmerie.

Garant de la cohérence de l’action de l’État dans la région, le préfet de région exerce un rôle d’impulsion et d’arbitrage.

Le préfet de région est chargé d’animer la collégialité constituée par les directeurs régionaux, le recteur et le directeur général de l’agence régionale de santé et par les préfets de département. Il dispose pour ce faire d’un secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR). Il arbitre la répartition des moyens alloués dans les départements et est habilité à donner des instructions aux préfets de département.

Les préfets de département participent donc aux décisions concernant leur département et nouent des relations directes avec les directions régionales.

Collégialité, partage des compétences et subsidiarité sont des principes constitutifs de cette nouvelle organisation.

Le comité de l’administration régionale (CAR), qui regroupe autour du préfet de région les directeurs régionaux et les préfets, est l’instance collégiale où s’élabore la stratégie de l’État en région et où les moyens de l’État sont répartis en fonction des priorités.

De même, le préfet de département arbitre les décisions de sa compétence dans le cadre de la collégialité de son équipe départementale resserrée.

Les services départementaux sont amenés à travailler en réseau avec l’échelon régional. Ces échanges permettent aux interlocuteurs locaux de bénéficier localement d’une réponse enrichie de l’expérience, des analyses de situation in situ, de l’expertise et des compétences disponibles sur l’ensemble de la région, y compris dans d’autres départements.

Le principe de subsidiarité qui fait relever la responsabilité d’une action publique du niveau hiérarchique le plus proche capable de répondre à une question permet de responsabiliser les échelons de contact, habilités ainsi à traiter la très grande majorité des demandes et à satisfaire les usagers dont les dossiers peuvent être traités localement. Il améliore aussi l’emploi des moyens de l’État en réservant l’appui régional, voire national, aux sujets qui le requièrent vraiment.

Accès aux nouvelles Directions Départementales Interministérielles Direction Départementale des Territoires (DDT) Direction Départementale de la Cohésion Sociale (DDCS) Direction départementale de la protection des populations (DDPP)

Les unités territoriales et la délégation territoriale de l’agence régionale de santé (DT-ARS)

Délégation territoriale de l’agence régionale de santé (DT-ARS)

Unité Territoriale de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi (UT-DIRECCTE)

Unité Territoriale de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (UT-DRÉAL).


Demandes de cartes grises

Suite à de nombreux problèmes rencontrés en 2019 sur la plateforme en ligne de l’Etat pour les demandes de carte grise, nous avons créée pour votre mairie un guide d’utilisation de l’ANTS, la plateforme en ligne du ministère de l’intérieur pour demander un certificat d’immatriculation : https://immatriculation.ants.gouv.fr/

Nous sommes conscients que depuis Novembre 2017, la plateforme en ligne du gouvernement manque de clarté, assistance inefficace et réponses robotisées, les démarches administratives peuvent parfois ressembler à un véritable parcours du combattant pour les internautes

Avec cette initiative, grâce à notre guide d’utilisation de l’ANTS, les administrés de votre mairie vont pouvoir réaliser en toute sérénité leurs démarches carte grise.