Commune de la Haute Bresse, Saint-Jean vous accueille dans le calme de sa campagne. Plusieurs manifestations vous sont proposées tout au long de l’année, n’hésitez pas à contacter les responsables d’associations dans les rubriques concernées.
Arrêtés urbanisme
Année 2025
DP00136425D0001 arrêté non opposition PAUGET
arrêté de non opposition DP00136425D0003
Arrêté de non opposition DP00136425D0005
Arrêté refus PC00136425D0003 RIGAUD
Arrêté accord PC00136425D0005 FAVRE – RIGAUD
AVIS DEPOT PC00136425D0001 ET D0002
AVIS DEPOT PC00136425D0003 ET D0004
Année 2024
DP00136424D00011 arrêté de non opposition
DP 06 arrete signeArrêté refus
Arrêté de non opposition DP 00136424D0014 POUPART DP00136424D0013 arrêté de non oppostion AUSSOURD DP00136424D0010 certificat de non opposition POISSON
Année 2023
Année 2022
Sondage Commerce
Quel est l’avenir pour notre commerce? Votre avis compte! Voici un questionnaire à remplir avant le 31 juillet 2020.
Enquête publique PLU
1 – Délibérations et arrêtés
2 – Note de présentation
0-PDG-Note de Présentation
Note enquête publique-St Jean sur Reyssouze-V2
3-Bilan concertation
4-Avis Autorité Environnementale
5-Avis de la CDPENAF
6-Avis des PPA
Dossier arrêt projet
0 – AP SJSR – PdG et bordereau-VF
1 – AP SJSR – Rapport de présentation-VF
3a – AP SJSR – Zonage d’ensemble – 8500 – VF
3b – AP SJSR – Zonage centre bourg – 2500- VF
4a – AP SJSR – changement destination
4b – AP SJSR – cahier L151-19-VF
Bilan de la concertation
Annexes
1 – SUP
AC1aServitudeProtectionMonumentsHistoriquesClassesInscrits
AC1bArreteMinistrerielInscription14juin1972PortailOuest.tif
AC1cArreteMinisterielClassement23avril1981FermeDePerignat.tif
EL7ServitudesAlignementVoiesPubliques
I3aServitudeRelativeTransportGazNaturel
2-ASSAINISSEMENT
2-SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT
Rapport de zonage EU et EP
3-EAU POTABLE
4-Traitement des déchets
Cérémonie des vœux de la municipalité
M. le Maire et les conseillers municipaux vous invitent à la cérémonie des vœux de la municipalité le dimanche 7 janvier 2024 à 10 h 00 à la salle des fêtes.
Mairie
25 rue des écoles
01560 Saint-Jean-sur-Reyssouze
Tél : 04 74 52 60 94
mairie@saintjeansurreyssouze.fr
Horaires d’ouverture :
mardis, vendredis et samedis matin
de 9 h 30 à 12 h
Accueil téléphonique :
mardi, jeudi et vendredi de 9 h 30 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 16 h 30
samedi matin de 9 h 30 à 12 h 00
Permanences :
Les élus reçoivent sur rendez-vous le samedi matin. 
Calendrier des Fêtes
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