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Bienvenue à Saint Jean sur Reyssouze

Commune de la Haute Bresse, Saint-Jean vous accueille dans le calme de sa campagne. Plusieurs manifestations vous sont proposées tout au long de l’année, n’hésitez pas à contacter les responsables d’associations dans les rubriques concernées.

Recensement de la commune

du 18 janvier au 17 février 2024

Deux agents recenseurs détenteurs d’une carte nominative

 

 

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Enquête publique PLU

 

1 – Délibérations et arrêtés

2 – Note de présentation

0-PDG-Note de Présentation

Note enquête publique-St Jean sur Reyssouze-V2

3-Bilan concertation

0-PDG-Bilan Concertation

Bilan de la concertation

4-Avis Autorité  Environnementale

5-Avis de la CDPENAF

6-Avis des PPA

Dossier arrêt projet

0 – AP SJSR – PdG et bordereau-VF

1 – AP SJSR – Rapport de présentation-VF

2a – AP SJSR – PADD-VF

2b – AP SJSR – OAP-VF

3a – AP SJSR – Zonage d’ensemble – 8500 – VF

3b – AP SJSR – Zonage centre bourg – 2500- VF

4a – AP SJSR – changement destination

4b – AP SJSR – cahier L151-19-VF

4c – AP SJSR – ER-VF

4d – AP SJSR – Réglement – VF

Bilan de la concertation

Bilan de la concertation

Annexes

1 – SUP

 

1 – AP SJSR – PDG – SUP

AC1aServitudeProtectionMonumentsHistoriquesClassesInscrits

AC1bArreteMinistrerielInscription14juin1972PortailOuest.tif

AC1cArreteMinisterielClassement23avril1981FermeDePerignat.tif

EL7ServitudesAlignementVoiesPubliques

I3aServitudeRelativeTransportGazNaturel

I3bRapportDreal

2-ASSAINISSEMENT
2-SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT
Rapport de zonage EU et EP
3-EAU POTABLE
4-Traitement des déchets

4 – AP SJSR – PDG – Elimination des dechets

Rapport élimination déchets

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Mairie

saint-jean-sur-reyssouze

25 rue des écoles
01560 Saint-Jean-sur-Reyssouze

Tél : 04 74 52 60 94

mairiestjean-reyssouze@wanadoo.fr

Horaires d’ouverture :
mardis, vendredis et  samedis matin
de 9 h 30 à 12 h

Accueil téléphonique :

mardi, jeudi et vendredi de 9 h 30 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 16 h 30

samedi matin de 9 h 30 à 12 h 00

Permanences :
Les élus reçoivent sur rendez-vous le samedi matin. contactez-nous